Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPORT BONHEUR
DG AVIGNON, SARL

Numéro de dépôt :
3900561
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/02/2022
LE SPORT BONHEUR de DG AVIGNON

Présentation de la marque LE SPORT BONHEUR

Déposée le 27 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DG AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE SPORT BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DG AVIGNON domicilié(e) 230 CHEMIN DES VALLADETS - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 354 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DG AVIGNON, M. GUY DEVILLE domicilié(e) 230 CHEMIN DES VALLADETS - 13510 - EGUILLES - France.

La marque LE SPORT BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPORT BONHEUR est expirée depuis le 27 février 2022.

DG AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : RANDO EXPERIENCE , MON SAC DE SPORT A PORTÉE DE MAINS, MON CLUB KEEPCOOL N'EST JAMAIS LOIN! , CIRCUIT TRAINING , KEEP COOL LE SPORT BONHEUR , (Marque figurative) , BIKING EXPERIENCE , La forme au féminin , LADY CORNER , LE SPORT SANS LA FRIME , KEEP COOL


DG AVIGNON, SARL - 230 CHEMIN DES VALLADETS - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 443354956


DG AVIGNON, M. GUY DEVILLE - 230 CHEMIN DES VALLADETS - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 12 mars 2014 - Concession de licence n°620306 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.