Déposée le 27 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DG AVIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE SPORT BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DG AVIGNON domicilié(e) 230 CHEMIN DES VALLADETS - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 354 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DG AVIGNON, M. GUY DEVILLE domicilié(e) 230 CHEMIN DES VALLADETS - 13510 - EGUILLES - France.
La marque LE SPORT BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DG AVIGNON, SARL - 230 CHEMIN DES VALLADETS - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 443354956
DG AVIGNON, M. GUY DEVILLE - 230 CHEMIN DES VALLADETS - 13510 - EGUILLES - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 12 mars 2014 - Concession de licence n°620306 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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